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Arrêté du 3 septembre 1878

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Art. 1er _ Il est enjoint à tous les propriétaires d'étable à pourceaux, écurie et lieux d'aisance de les tenir dans la plus grande propreté de manière à empêcher les exhalaisons malsaines et dangereuses.

Arrête:

Art. 2 _ Il est défendu aux propriétaires particuliers de terrain compris entre les rues, boulevards et chemins et leur habitation de déposer des immondices, de la terre et autres matières encombrantes sur le terrain leur appartenant sans être clos, de manière à éviter les accidents qui pourraient arriver.

Art. 3 _ Les contraventions au présent seront constatées par des procès verbaux et poursuivies conformément aux lois.

Art. 4 _ M. le commissaire etc... veilleront à l'exécution du présent.

 

Le maire
G. Geoffray